Le Code noir faisait partie de ces lois obsolètes connues sous le nom de "fossiles législatifs". À l'unanimité, les députés ont voté, jeudi 28 mai, pour l'abrogation du Code noir et l'ensemble des ...

En France, les députés ont voté jeudi 28 mai l’abrogation formelle du Code noir de 1685. Ce texte, qui organisait juridiquement l’esclavage dans les colonies françaises, n’avait jamais été ...

À l'unanimité, les députés ont voté, jeudi 28 mai, pour l'abrogation du Code noir et l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans les colonies françaises, jamais formellement abrogés après ...